Archives des certificats des Métis

Commissions

Commission (d'adhésion) du Traité 8

Certificats de terre

Ministère de l'Intérieur, RG 15, série D II 8i, vol. 1885-1917, 1,1 m, vol. 1406 à 1410.

Cette série comprend les certificats officiels annulés relatifs aux terres attribuées par le ministère de l'Intérieur aux demandeurs métis des anciens Territoires du Nord-Ouest. Les certificats délivrés par la Commission d'adhésion au Traité 8 ne constituent pas un groupe de documents distinct dans cette série, mais sont plutôt intégrés aux certificats officiels attribués par toutes les commissions de certificats aux Métis. Tous les demandeurs de certificats de terre assujettis à la Commission d'adhésion au Traité 8 ont reçu 240 acres de terres (contrairement aux autres commissions, on ne faisait aucune distinction entre les chefs de familles et les enfants). Les concessions étaient attribuées à raison d'un certificat de 80 acres et d'un certificat de 160 acres.

Les certificats de terre conservés à Bibliothèque et Archives Canada sont groupés selon le nombre d'acres (80 ou 160 acres), et chaque groupe est classé en ordre numérique. L'instrument de recherche 15-13 permet aux chercheurs de repérer le volume dans le RG 15 qui contient le certificat officiel; toutefois, ils doivent connaître le numéro de certificat s'ils désirent utiliser cet instrument.

Pour trouver un certificat officiel en particulier lorsque le numéro de certificat est inconnu, les chercheurs doivent se reporter aux différents registres de demandes qui ont été établis par les commissaires Macrae et Conroy, et qui se trouvent actuellement dans le RG 15, série D II 8m, volumes 1512, 1513, 1514 et 1528 (voir les descriptions ailleurs dans ce guide). Le volume 1514 comprend un index alphabétique de toutes les demandes examinées par J.A Macrae. Il permet aux chercheurs de trouver le numéro de chaque demande. Les chercheurs peuvent ensuite utiliser ce numéro afin de repérer l'inscription relative au demandeur dans le registre principal des demandes qui se trouvent dans le volume 1513. Ce registre fournit des renseignements sur le type de certificat attribué à chaque demandeur, le numéro de certificat, ainsi que la date et le lieu de délivrance. D'autre part, le volume 1512 comprend un index alphabétique de toutes les autres demandes examinées dans la zone d'adhésion au Traité 8 par H.A. Conroy en 1903, 1905, 1907 et 1908. Si M. Conroy a attribué des certificats de terre, le numéro de certificat figure dans le registre. Toutefois, les chercheurs peuvent aussi se reporter au registre de délivrance (RG 15, vol. 1520, décrit ailleurs dans ce guide) afin d'obtenir le numéro du certificat officiel, puis à l'instrument de recherche 15-13 afin de trouver le numéro de volume du RG 15 dans lequel se trouve le certificat officiel.