Archives des certificats des Métis

Commissions

Commission d'adhésion au Traité 5

Certificats d'argent

Cette série comprend les certificats officiels annulés relatifs aux terres attribuées par le ministère de l'Intérieur aux demandeurs métis du Manitoba et des Territoires du Nord-Ouest. Toutefois, la majorité des demandes traitées par M. Semmens en vertu du décret C.P. 1114, daté du 12 mai 1908, visaient les certificats de terre. On compte quelques cas d'attribution de certificats d'argent qui ont tous été traités par le ministère en 1910. Les certificats officiels délivrés par la Commission du Traité 5 ne font pas partie d'un groupe de documents distincts, mais sont plutôt classés avec les billets délivrés par d'autres commissions de certificats de Métis. Tous les demandeurs assujettis au Traité 5 ont reçu 240 $, délivrés à raison d'un certificat officiel de 80 $ et un autre de 160 $. Une liste des titulaires des certificats d'argent délivrés par M. Semmens figure dans le volume 1516.

Les certificats officiels sont conservés à Bibliothèque et Archives Canada et sont classés en ordre numérique. Tous les titulaires de certificats de 80 $ sont énumérés dans l'instrument de recherche 15-24, parties 19 à 22; Les titulaires de certificats de 160 $ sont énumérés dans l'instrument de recherche 15-24, parties 23 à 25. Afin de trouver le certificat officiel délivré à un demandeur précis lorsque le numéro de certificat est inconnu, les chercheurs doivent d'abord se reporter au registre de délivrance (RG 15, vol. 1520, décrit ailleurs dans ce guide) afin de trouver le numéro de certificat, puis consulter les sections appropriées de l'instrument de recherche 15-24, afin de trouver le numéro de volume du RG 15 où se trouve le certificat officiel.

Ministère de l'Intérieur, RG 15, série D II 8f, certificats d'argent de Métis, 1876-1927, 3,0 m, vol. 1387 à 1403.