Archives des certificats des Métis

Commissions

North-West Half-Breed Commissions

Dossiers par sujet

Ministère de l'Intérieur, RG 15, série D II 1, Direction des terres fédérales, Bureau principal de la correspondance, 1871-1946, 213,6 m, vol. 227 à 1176; le processus de transfert sur microfilm est présentement en cours.

Une série de dossiers, en ordre numérique, créée par la Direction des terres fédérales. Cette série porte sur tous les aspects de la gestion des terres et de l'administration des ressources naturelles par le ministère de l'Intérieur, y compris sur les revendications territoriales des Métis. On retrouve dans cette série la correspondance générale et les notes de service ministérielles ayant trait aux règlements, aux politiques et aux procédures qui régissaient les opérations des Commissions des Métis du Nord-Ouest. On y retrouve également certains dossiers individuels relatifs aux attributions accordées à des familles métisses. Les dossiers sont classés en ordre numérique de 1 à 5 644 152; on en retrouve également une liste, classée en ordre numérique, dans l'instrument de recherche 15-5. Sous chaque numéro de dossier, on retrouve, dans l'instrument de recherche, le numéro du volume, le titre du dossier, les dates, et la vedette-matière. Une copie de cet instrument de recherche est disponible dans Recherche de fonds d'archives.

Ministère de l'Intérieur, RG 15, série D II 3, Dossiers des Métis, 1885-1887, 12,75 m, vol. 170 à 226; bobines de microfilm T-11354 à T-11358, T-12021 à T-12036 et T-12153 à T-12154.

Une série de dossiers, classés en ordre numérique, créée par la Direction des terres fédérales et ayant trait aux revendications des Métis suivant la création de la Commission du Manitoba (y compris la Manitoba Supplementary Commission) et la Commission des Métis du Nord-Ouest de 1885. Un certain nombre de ces dossiers conservent toujours leur chemise portant l'inscription à l'encre rouge, « Commissioner's Office, Winnipeg »; on y retrouve également un numéro de dossier de cinq chiffres (par exemple, le dossier HB 5347 porte le numéro 57719 estampillé dans l'espace prévu pour le numéro de dossier). Ces dossiers ont probablement été conservés à Winnipeg pendant une certaine période et ont été numérotés conformément au système de classification de l'endroit. Lorsque les dossiers ont été transférés au Bureau des terres fédérales à Ottawa, on les a insérés dans une chemise bleue sur laquelle se trouvait l'inscription « Dominion Lands Branch » et on leur a donné de nouveaux numéros de dossier débutant par les lettres « HB ». Dans certains cas, les anciennes chemises rouges n'ont pas été remplacées et le numéro « HB » a simplement été estampillé à côté du numéro original à cinq chiffres.

Un certain nombre de dossiers HB ont été retirés de cette série pour être transférés au registre central de la Direction des terres fédérales et renumérotés. Il semblerait que les dossiers ayant trait aux politiques, aux procédures ministérielles et à la correspondance avec les commissaires des certificats ont été retirés de la série HB, ne laissant ainsi que les dossiers individuels de Métis qui contiennent la correspondance entre le demandeur et le ministère de l'Intérieur, les demandes de certificat, les procurations et les certificats temporaires. On retrouve également dans la série certains dossiers sur les procédures et les politiques et certains rapports produits par divers agents du ministère. Les dossiers sont classés en ordre numérique de HB 7 à HB 9579. L'instrument de recherche 15-17 est une liste des dossiers trouvés dans la série, et donne le titre du dossier, les parties concernées, les numéros de certificat et les dates du dossier, le numéro de volume et le numéro de bobine de microfilm. Une copie de cet instrument de recherche est disponible dans Recherche de fonds d'archives.