Archives des certificats des Métis

Commissions

North-West Half-Breed Commissions

Certificats temporaires

Ministère de l'Intérieur, RG 15, série D II 8e, Certificats, 1885-1906, 3,15 m, vol. 1373 à 1386.

Les certificats délivrés par le ministère aux Métis qui avaient droit à un certificat. Sur le certificat on retrouve le lieu et la date de délivrance, le nom du titulaire, la valeur et la nature du certificat (terre ou argent) et le nom du commissaire. A chaque commission correspond un groupe de chiffres. Les dossiers sont classés par numéro d'enregistrement de certificat et se trouvent dans les volumes suivants :

Commission de 1886

A0001 à A0994, vol. 1373
A0995 à A1038; vol. 1374
A1201 à A1207; vol. 1376
B0001 à B0600; vol. 1375
B0601 à B0802; vol. 1376
C0001 à C0009; vol. 1376

Commission de 1887

A1208 à A1564; vol. 1374
B0822 à B0995; vol. 1376
C0010 à C0022; vol. 1376

Nord du Manitoba

A1039 à A1200; vol. 1374
B0803 à B0821; vol. 1376

Traité 6 Green Lake (Commission d'adhésion)

A1565 à A1624; vol. 1374
B1096 à B1141; vol. 1376

L'instrument de recherche 15-23 sert d'index général de ces documents. Il est classé par numéro d'enregistrement et donne le numéro de volume du RG 15 où se trouve le document original. Malheureusement, il n'indique pas le nom des personnes à qui l'on a délivré un certificat.

Afin de trouver le certificat délivré à une personne donnée, les chercheurs doivent consulter les registres de délivrance (RG 15, volumes 1518, 1519 et 1520). Ces registres sont classés en ordre alphabétique, en fonction du nom du demandeur. On y retrouve tous les numéros d'enregistrement de tous les documents, y compris des certificats temporaires, ayant trait aux certificats d'attribution octroyés aux Métis du Manitoba et des Territoires du Nord-Ouest.

Lorsque les chercheurs connaissent le numéro d'enregistrement du certificat, ils peuvent consulter l'instrument de recherche 15-23 afin de trouver le numéro de volume dans le RG 15 où le document original est classé. Lorsqu'on ne trouve pas le certificat temporaire dans cette série, c'est qu'il est peut-être classé dans un dossier individuel créé par le ministère. Les dossiers individuels se trouvent dans un des registres centraux de la Direction des terres fédérales et sont aujourd'hui conservés par Bibliothèque et Archives Canada dans le RG 15, série D II 1, ou série D II 3 (décrits tous les deux ailleurs dans ce guide). Si l'on a créé un dossier individuel pour une demande donnée, le numéro de dossier doit se trouver dans les registres de délivrance.