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Description trouvée dans les archives
Titre
Bureau du Sous-ministre adjoint [document textuel].
Structure du classement
Série fait partie de
Acquisition
équivalent bilingue
Date(s)
[1984-1991]
Lieu de création
Canada
étendue
4,20 m de documents textuels
Langue du document
Français
Portée et contenu
Cette notice descriptive est préliminaire.
Conditions d'accès
Documents textuels
32: Restreint selon la loi
No de référence archivistique
Ancien no de référence archivistique
Modalités d'utilisation
Droits d'auteur détenus par la Couronne.
Information additionnelle
Source du titre
Titre basé sur le contenu de la série.
Versements complémentaires
Nous prévoyons de nouveaux versements.
Source
Gouvernement
No de contrôl reliés
1. 1993-94/002 GAD
2. 1994-95/013 GAD
3. 121-000002-4
4. 122-000013-2
5. RG29
No MIKAN
201001
- Date de modification :